Conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune, puisque c’est là que se débattent les grandes orientations dans tous les domaines de la vie de cette commune.

 

marianneEnvironnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions…les aspects de la vie d’une ville sont aussi multiples que variés. Vous pouvez bien évidemment assister à chaque conseil municipal, dont vous pouvez consulter à l’avance l’ordre du jour qui sera débattu entre élus.

 

Toutefois, si votre présence est la bienvenue, vous ne pouvez pas participer aux discussions, quelles qu’en soient les thèmes.

Les conseils municipaux se déroulent en mairie, dans la salle consulaire située au 1er étage.

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 15 OCTOBRE 2019 (19h30)

 

 

N° 1 - Approbation du procès verbal de la séance du 22 juillet 2019

 

N° 2 - Compte rendu des délégations de compétence accordée au Maire

 

N° 3 - Décision Modificative n° 2/2019

 

N° 4 - Créances éteintes

 

N° 5 - Reprise de provision

 

N° 6 - Travaux Aménagement Queue de Borne - ouverture d'une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)

 

N° 7 - Travaux de démolition bâtiment impasse des Gallinons : ouverture d'une autorisation de programme et crédits de paiement

 

N° 8 - Concours de Maîtrise d'OEuvre : ouverture d'une autorisation de programme et crédits de paiement

 

N° 9 - Convention de partenariat financier pour les études relatives à la construction d'un complexe sportif dédié au rugby sur la commune de Bonneville à intervenir entre les communes de Saint-Pierre en Faucigny, de la Roche sur Foron et de Bonneville

 

N° 10 - Tarifs de location de salles communales

 

N° 11 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens 2019 entre la Commune et l'OCA

 

N° 12 - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) : approbation du rapport relatif aux charges transférées par l'ancienne commune d'ENTREMONT à la CCFG

 

N° 13 - Versement financier et cession foncière de la SACICAP de la Haute-Savoie au titre de sa participation au PUP Allobroges

 

N° 14 - Cession des parcelles cadastrées section BI n°48 - n° 76 comprenant une maison d'habitation sise 828 rue des Graviers

 

N° 15 - Vente des parcelles cadastrées section K n°783-785-786 suite à la procédure d'adjudication du 24 juillet 2019

 

N° 16 - Aide au ravalement des façades des immeubles situés sur de la rue Décret, la rue Pertuiset et l'avenue de la Gare

 

N° 17 - Abrogation de la délibération n° 092.2018 relative à l'acquisition de locaux situés Rue du Brévent

 

N° 18 - Approbation d'un contrat de prêt à usage au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

 

N° 19 - Convention d'autorisation de voirie et d'entretien à intervenir avec le Conseil Départemental relative l'aménagement d'un cheminement piéton sur l'avenue de Monaz entre la route du Hameau Dessy et l'Allée de Knodel sur la RD27

 

N° 20 - Plan Local d'Urbanisme - zone UX - Article 7 : implantation par rapport aux limites séparatives

 

N° 21 - Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)

 

N° 22 - Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2020

 

N° 23 - Versement d'une subvention à l'association verts pâturages pour l'organisation d'un concours agricole à l'occasion de la foire de la Saint-Martin

 

N° 24 - Subvention au profit du Lycée Guillaume Fichet pour un voyage pédagogique en Slovénie du 13 octobre au 19 octobre 2019.

 

N° 25 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Beauvais Aurore

 

N° 26 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur Genévrier Thierry

 

N° 27 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Séverine Chevalley

 

N° 28 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur Pradier Martial

 

N° 29 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Alleon Fabienne

 

N° 30 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Bouchet Lucie

 

N° 31 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Clatot Sophie

 

N° 32 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur Boisset Etienne

 

N° 33 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Cappellari Brigitte

 

N° 34 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur Cappellari Louis Jean

 

N° 35 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur Briffod Olivier

 

N° 36 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Laporte Suzanne

 

N° 37 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur Bana Pierre-Alex

 

N° 38 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur Martin Pierre

 

N° 39 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'u vélo - Madame Bellencontre Sophie

 

N° 40 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Balsat

 

N° 41 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Guerineau

 

N° 42 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Vannoye Sylvie (pour son fils Rigal John)

 

N° 43 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Chaffard

 

N° 44 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur Chabert

 

N° 45 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Lagier

 

N° 46 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur Bellencontre

 

N° 47 - Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
N° 48 - Frais de mission : revalorisation de l'indemnité de nuitée

 

N° 49 - Modification du tableau des effectifs emplois permanents

 

QUESTIONS ORALES

 

 

 

A noter que, selon les dispositions de la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, tous les documents et annexes relatifs aux questions de l'ordre du jour figurant ci-dessus peuvent être consultés dans les services.