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Mairie de Bonneville

2 Place de l'hôtel de ville

CS 70139 - 74136 BONNEVILLE CEDEX

Tél. : 04 50 25 22 00

 

Horaires (excepté état-civil)

Du lundi au vendredi : 9h - 12h

et 13h30 - 17h

 

Horaires état-civil

lundi et samedi : 9h - 12h

mardi, mercredi et vendredi : 9h - 12h

et 13h30 - 17h

jeudi : 13h30 - 17h

 

Maire de Bonneville

Élus de l'opposition de la liste menée par M. Vinurel

Elus de l'opposition de la liste menée par M. Lathuille-Nicollet

Offres d'emploi

Conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune, puisque c’est là que se débattent les grandes orientations dans tous les domaines de la vie de cette commune.

 

marianneEnvironnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions…les aspects de la vie d’une ville sont aussi multiples que variés. Vous pouvez bien évidemment assister à chaque conseil municipal, dont vous pouvez consulter à l’avance l’ordre du jour qui sera débattu entre élus.

 

Toutefois, si votre présence est la bienvenue, vous ne pouvez pas participer aux discussions, quelles qu’en soient les thèmes.

Les conseils municipaux se déroulent en mairie, dans la salle consulaire située au 1er étage.

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 24 OCTOBRE 2018 (19h30)

 

 

N° 1 - Approbation du procès verbal de la séance du 10 septembre 2018

 

N° 2 - Compte rendu des délégations de compétence

 

N° 3 - Décision modificative n°1

 

N° 4 - Ouverture d'une autorisation de programme et crédits de paiements relative à la construction d'un bâtiment stand de Tir et locaux pour les associations

 

N° 5 - Révision d'une autorisation de programme et crédits de paiement relative aux travaux de regroupement des écoles du centre ville sur le site des Champeys

 

N° 6 - Révision d'une autorisation de programme et crédits de paiement relative à la requalification des rues du centre-ville de Bonneville

 

N° 7 - Versement d'une subvention FISAC - Commerce L'Herbe Sauvage

 

N° 8 - Versement d'une subvention FISAC - SARL INAENO - L'Aimant

 

N° 9 - Subvention au profit du Lycée Guillaume Fichet pour l'organisation d'un voyage d'étude en Slovénie et Croatie

 

N° 10 - Présentation du rapport d'activités et du compte administratif 2017 de la Communauté de communes Faucigny-Glières

 

N° 11 - Modification n°14 des statuts de la Communauté de Communes Faucigny-Glières

 

N° 12 - Modification simplifiée n°1 du PLU - modalités de mise à disposition du public

 

N° 13 - Convention d'occupation temporaire des terrains de la SAS Ecoquartier du château des Sires de Faucigny

 

N° 14 - Acquisition de 38 places de stationnement en sous sol - programme immobilier PEGASUS développement - Ecoquartier

 

N° 15 - Avenant n°1 à la convention relative au lancement de l'autopartage sur le territoire de Faucigny-Glières

 

N° 16 - Convention de mise à disposition des ouvrages, terrains d'assises, accès et équipements rattachés aux systèmes d'endiguement dans le cadre du transfert de la compétence GEMAPI de la CCFG, dont l'exercice a été transféré au SM3A

 

N° 17 - Arrêt du Projet de Règlement de Publicité (RLP) et Bilan de la concertation

 

N° 18 - Mise en place d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) et définition d'un périmètre de PUP "Allobroges"

 

N° 19 - Délégation du droit de préemption urbain (DPU) et du droit de préemption urbain renforcé à la CCFG sur les secteurs des zones d'activités économiques existantes ou en projet

 

N° 20 - Prolongation du dispositif d'aide communale au ravalement des façades des immeubles de la Rue du Pont et modification de la participation

 

N° 21 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de la Rue du Pont - Immeuble situé au 44 Rue du Pont - parcelle section AM n°243

 

N° 22 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de la Rue du Pont - Immeuble situé au 55/59 Rue du Pont - parcelle section AM n°265

 

N° 23 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de la place de l'hôtel de ville - Immeuble situé au 208 place de l'hôtel de Ville- parcelle section AM n°391

 

N° 24 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de la Rue du Pont - Immeuble situé au 79 rue du Pont - parcelle section AM n°263

 

N° 25 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de la Rue du Pont - Immeuble situé au 40 Rue du Pont - parcelle section AM n°242

 

N° 26 - Acquisition de terrain pour la réalisation d'un PAV Rue du Chablais

 

N° 27 - Vente de l'ancienne école d'Andey par voie d'adjudication

 

N° 28 - Recrutement d'un agent non titulaire de catégorie A au poste de chargé de mission renouvellement urbain

 

N° 29 - Modification du tableau des effectifs - emplois non permanents

 

QUESTIONS ORALES

 

 

A noter que, selon les dispositions de la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, tous les documents et annexes relatifs aux questions de l'ordre du jour figurant ci-dessus peuvent être consultés dans les services.