Contact

Mairie de Bonneville

2 Place de l'hôtel de ville

CS 70139 - 74136 BONNEVILLE CEDEX

Tél. : 04 50 25 22 00

 

Horaires (excepté état-civil)

Du lundi au vendredi : 9h - 12h

et 13h30 - 17h

 

Horaires état-civil

lundi et samedi : 9h - 12h

mardi, mercredi et vendredi : 9h - 12h

et 13h30 - 17h

jeudi : 13h30 - 17h

ATTENTION, à partir du lundi 1er avril 2019, les horaires de l'état-civil vont changer. Le service vous accueillera lundi après-midi, de 13h30 à 17h et sera fermé le lundi matin. 

 

Maire de Bonneville

Élus de l'opposition de la liste menée par M. Vinurel

Elus de l'opposition de la liste menée par M. Lathuille-Nicollet

Offres d'emploi

Conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune, puisque c’est là que se débattent les grandes orientations dans tous les domaines de la vie de cette commune.

 

marianneEnvironnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions…les aspects de la vie d’une ville sont aussi multiples que variés. Vous pouvez bien évidemment assister à chaque conseil municipal, dont vous pouvez consulter à l’avance l’ordre du jour qui sera débattu entre élus.

 

Toutefois, si votre présence est la bienvenue, vous ne pouvez pas participer aux discussions, quelles qu’en soient les thèmes.

Les conseils municipaux se déroulent en mairie, dans la salle consulaire située au 1er étage.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 4 JUIN 2019 (19h30)

 

 

N° 1 - Approbation du procès verbal de la séance du 11 avril 2019

 

N° 2 - Compte rendu des délégations de compétence accordées au Maire

 

N° 3 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal

 

N° 4 - Convention pour la gestion des déchets assimilés soumis à la redevance spéciale

 

N° 5 - Convention de refacturation des fluides et du contrat de chauffage entre la ville et la CCFG pour le centre technique municipal (CTM)

 

N° 6 - Subventions 2019 aux associations autres que sportives

 

N° 7 - Reversement de la part de la subvention FISAC revenant à l'UCB après clôture du FISAC2

 

N° 8 - Convention actualisée n°2 avec la région pour la mise en oeuvre des aides économiques par la Commune de Bonneville et mise en oeuvre d'une aide communale en faveur des commerçants et artisans avec point de vente de Bonneville

 

N° 9 - Aide en faveur des projets étudiants menant un projet de mobilité, d'intérêt pédagogique ou humanitaire

 

N° 10 - Aide à un étudiant - Voyage au Népal

 

N° 11 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de rue du Pont - Immeuble situé au 52 rue du Pont - parcelle section AM n°244

 

N° 12 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de rue du Pont - Immeuble situé au 52 rue du Pont - parcelle section AM n°245

 

N° 13 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de rue du Pont - Immeuble situé au 62 rue du Pont - parcelle section AM n°246

 

N° 14 - Aide financière au ravalement des façades des immeubles situés sur l'avenue des Glières - parcelle section AL n°166

 

N° 15 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de la place de l'hôtel de ville - Immeuble situé au 236 place de l'hôtel de Ville- parcelle section AM n°239

 

N° 16 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de la place de l'hôtel de ville - Immeuble situé au 218 place de l'hôtel de Ville- parcelle section AM n°238

 

N° 17 - Changement de bénéficiaire de l'aide communale au ravalement des façades de la Rue du Pont attribué à Cap Investissements au profit du syndicat des copropriétaires de la copropriété "La Condamine"

 

N° 18 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Buval

 

N° 19 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Qabice

 

N° 20 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame GENET

 

N° 21 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Maurin

 

N° 22 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame Bauduin

 

N° 23 - Approbation d'un contrat de prêt à usage au profit de l'association Espace Femmes Geneviève D.

 

N° 24 - Répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la Communauté de communes Faucigny-Glières

 

N° 25 - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation et l'extension du groupe scolaire du Bouchet - composition du jury de concours

 

N° 26 - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension du groupe scolaire du Bouchet - Indemnité des candidats

 

N° 27 - Mutualisation de moyens - Constitution d'un groupement de commandes relatif à l'accord-cadre à bon de commande pour la fourniture et la livraison de carburants entre la commune de Bonneville, la Régie des Eaux Faucigny Glières(REFG), la Régie Intercommunale de Traitement des eaux (RITE), le Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ces affluents (SM3A) et les Communautés de Communes Faucigny Glières (CCFG) et Arve et Salève (CCAS) - Période 2020-2023

 

N° 28 - Site de la Queue du Borne : autorisation pour le dépôt d'un permis d'aménager et la réalisation des études environnementales

 

N° 29 - Dépôt d'une déclaration préalable pour la création d'un parking et d'un terrain multisports au Hameau de Dessy

 

N° 30 - Changement de dénomination sociale et échange de terrains à intervenir avec la SCI Les Marais du Bouchet ou toutes autres sociétés substituées

 

N° 31 - Tarifs d'occupation du domaine public

 

N° 32 - Convention de mise à disposition d'un agent de la Communauté de communes Faucigny-Glières auprès de la Commune de Bonneville

 

N° 33 - Dénomination du dojo du gymnase sis avenue de Staufen " Edouard METRAL "

 

N° 34 - Médaille de citoyen d'honneur à Monsieur Jean Perrotton

 

QUESTIONS ORALES

 

 

A noter que, selon les dispositions de la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, tous les documents et annexes relatifs aux questions de l'ordre du jour figurant ci-dessus peuvent être consultés dans les services.