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Mairie de Bonneville

2 Place de l'hôtel de ville

CS 70139 - 74136 BONNEVILLE CEDEX

Tél. : 04 50 25 22 00

 

Horaires (excepté état-civil)

Du lundi au vendredi : 9h - 12h

et 13h30 - 17h

 

Horaires état-civil

lundi et samedi : 9h - 12h

mardi, mercredi et vendredi : 9h - 12h

et 13h30 - 17h

jeudi : 13h30 - 17h

 

Maire de Bonneville

Élus de l'opposition de la liste menée par M. Vinurel

Elus de l'opposition de la liste menée par M. Lathuille-Nicollet

Offres d'emploi

Conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune, puisque c’est là que se débattent les grandes orientations dans tous les domaines de la vie de cette commune.

 

marianneEnvironnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions…les aspects de la vie d’une ville sont aussi multiples que variés. Vous pouvez bien évidemment assister à chaque conseil municipal, dont vous pouvez consulter à l’avance l’ordre du jour qui sera débattu entre élus.

 

Toutefois, si votre présence est la bienvenue, vous ne pouvez pas participer aux discussions, quelles qu’en soient les thèmes.

Les conseils municipaux se déroulent en mairie, dans la salle consulaire située au 1er étage.

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 5 JUIN 2018 (19H30)

 

 

N° 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2018

 

N° 2 - Compte rendu des délégations de compétence

 

N° 3 - Dénomination de l'école Angèle et Jules Nicollet

 

N° 4 - Dénomination d'une voie sur la Commune - Rue des Champeys

 

N° 5 - Compte de gestion 2017 Budget Principal

 

N° 6 - Compte de gestion 2017 - Budget camping

 

N° 7 - Compte administratif 2017 - Budget Principal

 

N° 8 - Compte administratif 2017 - Budget camping

 

N° 9 - Budget Principal - Affectation de résultat

 

N° 10 - Budget Supplémentaire 2018 - Budget Principal

 

N° 11 - Budget Supplémentaire 2018 - Budget Camping

 

N° 12 - Autorisation de programme et crédits de paiement aménagement des rues

 

N° 13 - Protocole d'accord transactionnel - travaux d'amélioration thermique à l'école du Bouchet

 

N° 14 - Subvention FISAC - Terre de Couleurs

 

N° 15 - Attribution de subventions 2018 aux associations autres que sportives

 

N° 16 - Modification n°13 des statuts de la Communauté de Communes Faucigny-Glières

 

N° 17 - Débat sur les orientations générales du règlement local de publicité (RLP)

 

N° 18 - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre  de l'article L.424-1 du Code de l'urbanisme - secteur  de l'OAP n°1 "Avenue de Genève"

 

N° 19 - Approbation de la modification n°1 du PLU de Bonneville

 

N° 20 - Acquisition de la parcelle cadastrée section H n° 796 - située à Andey -  appartenant à Madame FORESTIER Odile

 

N° 21 - Acquisition du délaissé de voirie Avenue du Monaz appartenant au Département de la Haute-Savoie

 

N° 22 - Cession de Voirie et réseaux divers du lotissement "Le Hameau du Borne" - Allée des moissons - parcelle section BN n°49

 

N° 23 - Acquisition de la parcelle nouvellement cadastrée section BH  n°382 pour l'aménagement d'un Point d'Apport Volontaire de déchets ménagers  -  Avenue de Pontchy - Route des Fourmis

 

N° 24 - Aide au ravalement des façades des immeubles situés sur l'Avenue des Glières  - parcelles section AL n°166, 167, 168 et 337

 

N° 25 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de la rue du Pont - immeuble situé  au 66  rue du Pont - Bonneville - parcelle section AM n°247

 

N° 26 - Aide financière au ravalement des façades du front bâti de la rue du Pont - immeuble situé  au 27  rue du Pont - Bonneville - parcelle section AM n°496

 

N° 27 - Acquisition de locaux situés dans la copropriété "Bâtiment Maillet" (Alex Grues) -  rue du Brévent et  appartenant à la SCI SANAMA

 

N° 28 - Travaux d'extension et de renouvellement des réseaux humides route de la Côte d'Hyot - Convention de mandat entre la REFG et la commune de Bonneville

 

N° 29 - Répartition hommes femmes "représentants du personnel" dans le cadre des prochaines élections professionnelles

 

N° 30 - Convention de partenariat pluriannuel de formation professionnelle entre le CNFPT délégation Auvergne Rhône-Alpes et la Commune de Bonneville

 

N° 31 - Création d'un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la Commune de Bonneville, le CCAS et la Communauté de communes Faucigny-Glières

 

N° 32 - Modification du tableau des effectifs - Emplois non permanents

 

N° 33 - Modification du tableau des effectifs emplois non permanents de droit privé

 

 

QUESTIONS ORALES

 

 

A noter que, selon les dispositions de la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, tous les documents et annexes relatifs aux questions de l'ordre du jour figurant ci-dessus peuvent être consultés dans les services.